CGU & CGV
Les Conditions Générales d'Utilisation et de Vente (CGU/CGV) des services Arts & Bien-Être — cours particuliers, ateliers, cercles de parole et stages — sont en cours de mise à jour : les conditions d’annulation ci-dessous y figurent dès à présent.
Tarifs et TVA
Les tarifs en vigueur sont indiqués sur la page Prestations & Tarifs. Les formules de 10, 20 ou 30 cours correspondent à des cours d’une heure et sont valables sur l’année scolaire en cours (septembre à juillet). Paiement intégral ou mensualisé.
L’entreprise bénéficie de la franchise en base de TVA : tous les tarifs affichés correspondent au montant final payé. Devis et factures portent la mention « TVA non applicable, article 293 B du CGI ».
Conditions d’annulation
L’inscription est confirmée après règlement.
- Toute annulation effectuée plus de 48 heures avant l’atelier permet de reporter l’inscription sur une autre Atelier vocal de la saison, sous réserve de places disponibles.
- Pour la formule de 5 ateliers, la séance peut être recréditée sur une autre date de la même saison.
- Toute annulation effectuée moins de 48 heures avant l’atelier, ou toute absence non signalée, entraîne la perte de la séance, sauf situation exceptionnelle ou cas de force majeure.
Si Arts & Bien-Être annule l’atelier ou si le minimum de 2 participants n’est pas atteint, la personne peut choisir entre : un report, un avoir ou un remboursement.
Pour toute question, contactez-nous.